PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
Thématiques : Autre, précisez
Référence : T09121005876
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT
Date de signature : 18/12/2020
Date de mise à jour : 07/01/2021
Date de fin : 01/01/2999
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
Thématiques : Télétravail
Référence : T09120005472
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT - CGT
Date de signature : 15/10/2020
Date de mise à jour : 27/10/2020
Date de fin : 01/01/2999
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
Thématiques : Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Référence : T09122008105
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT
Date de signature : 30/03/2022
Date de mise à jour : 04/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
AVENANT N° 1 À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28/11/2019
Thématiques : Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Référence : T09121007497
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT - CGT
Date de signature : 24/11/2021
Date de mise à jour : 14/12/2021
Date de fin : 31/12/2024
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
Thématiques : Autre, précisez
Référence : T09121007496
SIRET : 7350298100332
Signataires : CGT - CFDT
Date de signature : 24/11/2021
Date de mise à jour : 14/12/2021
Date de fin : 01/01/2999
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
Thématiques : Télétravail
Référence : T09120005472
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT - CGT
Date de signature : 15/10/2020
Date de mise à jour : 27/10/2020
Date de fin : 01/01/2999
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
Thématiques : Autre, précisez
Référence : T09121005876
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT
Date de signature : 18/12/2020
Date de mise à jour : 07/01/2021
Date de fin : 01/01/2999
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Thématiques : Système de prime (autre qu'évolution)
Référence : T09119002245
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT - CGT
Date de signature : 19/03/2019
Date de mise à jour : 01/04/2019
Date de fin : 31/03/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
Thématiques : Système de prime (autre qu'évolution)
Référence : T09119002245
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT - CGT
Date de signature : 19/03/2019
Date de mise à jour : 01/04/2019
Date de fin : 31/03/2019
AVENANT N° 1 À L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28/11/2019
Thématiques : Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Référence : T09121007497
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT - CGT
Date de signature : 24/11/2021
Date de mise à jour : 14/12/2021
Date de fin : 31/12/2024
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LES NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
Thématiques : Autre, précisez
Référence : T09121007496
SIRET : 7350298100332
Signataires : CGT - CFDT
Date de signature : 24/11/2021
Date de mise à jour : 14/12/2021
Date de fin : 01/01/2999
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
Thématiques : Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Référence : T09119003718
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT
Date de signature : 28/11/2019
Date de mise à jour : 12/12/2019
Date de fin : 31/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
Thématiques : Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
Référence : T09119003718
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT
Date de signature : 28/11/2019
Date de mise à jour : 12/12/2019
Date de fin : 31/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Thématiques : Autres dispositions Egalité professionnelle
Référence : T09120004005
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT
Date de signature : 13/12/2019
Date de mise à jour : 15/01/2020
Date de fin : 31/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Thématiques : Autres dispositions Egalité professionnelle
Référence : T09120004005
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT
Date de signature : 13/12/2019
Date de mise à jour : 15/01/2020
Date de fin : 31/12/2022
Accord collectif d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
Thématiques : Travailleurs handicapés
Référence : T09120004006
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT
Date de signature : 13/12/2019
Date de mise à jour : 13/01/2020
Date de fin : 31/12/2022
Accord collectif d'entreprise en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap
Thématiques : Travailleurs handicapés
Référence : T09120004006
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT
Date de signature : 13/12/2019
Date de mise à jour : 13/01/2020
Date de fin : 31/12/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE F/H 2022
Thématiques : Autres dispositions Egalité professionnelle; Egalité salariale F/H
Référence : T09122009524
SIRET : 7350298100332
Signataires : CGT - CFDT
Date de signature : 08/12/2022
Date de mise à jour : 19/12/2022
Date de fin : 31/12/2025
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE AUX MODALITES D'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
Thématiques : Système de prime (autre qu'évolution)
Référence : T09122009391
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT - CGT
Date de signature : 17/10/2022
Date de mise à jour : 27/12/2022
Date de fin : 31/12/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2022
Thématiques : Travailleurs handicapés
Référence : T09122009525
SIRET : 7350298100332
Signataires : CFDT - CGT
Date de signature : 08/12/2022
Date de mise à jour : 25/01/2023
Date de fin : 31/12/2025