Protocole d'accord - Hôtels Disney
Thématiques : Système de rémunération (autres qu'évolution)
Référence : T07721006431
SIRET : 30340959300488
Signataires : CFTC - CGT-FO - CFDT - CGT
Date de signature : 15/12/2021
Date de mise à jour : 04/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Protocole d'accord - Hôtels Disney
Thématiques : Système de rémunération (autres qu'évolution)
Référence : T07721006431
SIRET : 30340959300488
Signataires : CFTC - CGT-FO - CFDT - CGT
Date de signature : 15/12/2021
Date de mise à jour : 04/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
ACCORD DE SITE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
Thématiques : Formation professionnelle; Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Référence : T06821005602
SIRET : 30340959300496
Signataires : CFTC - CFDT
Date de signature : 31/08/2021
Date de mise à jour : 12/07/2022
Date de fin : 01/10/2024
Accord relatif à la prolongation des mandats des différentes instances représentatives du personnel de la société ESPS jusqu'au 18 novembre 2019
Thématiques : Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Référence : T09219009405
SIRET : 30340959300520
Signataires : CFE-CGC - Autre - CFTC - CGT - CFDT
Date de signature : 11/01/2019
Date de mise à jour : 12/04/2019
Date de fin : 18/11/2019
Accord relatif à la prolongation des mandats des différentes instances représentatives du personnel de la société ESPS jusqu'au 18 novembre 2019
Thématiques : Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Référence : T09219009405
SIRET : 30340959300520
Signataires : CFE-CGC - Autre - CFTC - CGT - CFDT
Date de signature : 11/01/2019
Date de mise à jour : 12/04/2019
Date de fin : 18/11/2019
Accord relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (NAO) au titre de l'année 2018
Thématiques : Dispositifs don de jour et jour de solidarité; Télétravail; Autre, précisez
Référence : T09219006915
SIRET : 30340959300520
Signataires : CGT - CFTC - Autre - CFE-CGC
Date de signature : 21/12/2018
Date de mise à jour : 25/01/2019
Date de fin : 01/01/2999
Accord relatif à la qualité de vie au travail
Thématiques : Télétravail; Mobilité (géographique, professionnelle - promotions); QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle; Droit à la déconnexion et outils numériques
Référence : T09219007011
SIRET : 30340959300520
Signataires : Autre - CFDT - CFTC
Date de signature : 21/12/2018
Date de mise à jour : 25/01/2019
Date de fin : 25/01/2023
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel et à l'exercice du droit syndical
Thématiques : Droit syndical, IRP, expression des salariés
Référence : T09219008407
SIRET : 30340959300520
Signataires : CFE-CGC - CGT-FO - CGT - CFDT - CFTC
Date de signature : 11/02/2019
Date de mise à jour : 12/03/2019
Date de fin : 12/03/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
Thématiques : Autres dispositions Egalité professionnelle; QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle; Non discrimination - Diversité; Egalité salariale F/H
Référence : T09219015480
SIRET : 30340959300520
Signataires : CGT-FO - CFE-CGC - CGT - CFDT
Date de signature : 29/10/2019
Date de mise à jour : 06/01/2020
Date de fin : 30/12/2022
Accord relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2020
Thématiques : Système de prime (autre qu'évolution); Autre, précisez
Référence : T09220022652
SIRET : 30340959300520
Signataires : CGT - CFE-CGC - CGT-FO
Date de signature : 25/11/2020
Date de mise à jour : 04/01/2021
Date de fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise relatif à la représentation du personnel et à l'exercice du droit syndical
Thématiques : Droit syndical, IRP, expression des salariés
Référence : T09219008407
SIRET : 30340959300520
Signataires : CFE-CGC - CGT-FO - CGT - CFDT - CFTC
Date de signature : 11/02/2019
Date de mise à jour : 12/03/2019
Date de fin : 12/03/2023
PROJET D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE AU TITRE DE
Thématiques : Classifications; Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail; Compte épargne temps; Système de prime (autre qu'évolution)
Référence : A09218029212
SIRET : 30340959300520
Signataires : CGT - CGT-FO - CFTC
Date de signature : 12/12/2017
Date de mise à jour : 01/02/2018
Date de fin : 01/01/2999
PROJET D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE AU TITRE DE
Thématiques : Classifications; Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail; Compte épargne temps; Système de prime (autre qu'évolution)
Référence : A09218029212
SIRET : 30340959300520
Signataires : CGT - CGT-FO - CFTC
Date de signature : 12/12/2017
Date de mise à jour : 01/02/2018
Date de fin : 01/01/2999
ACCORD RELATIF AUX INTERVENTIONS DES PERSONNELS SOUS CONVENTION DE FORFAIT.
Thématiques : Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
Référence : T09221030145
SIRET : 30340959300520
Signataires : CGT-FO - CGT
Date de signature : 08/12/2021
Date de mise à jour : 05/01/2022
Date de fin : 01/01/2024
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE AU TITRE DE L’ANNEE 2021
Thématiques : Système de prime (autre qu'évolution); Autre, précisez
Référence : T09221030138
SIRET : 30340959300520
Signataires : CFE-CGC - CGT-FO - CGT - CFDT
Date de signature : 08/12/2021
Date de mise à jour : 04/01/2022
Date de fin : 01/01/2999
ACCORD RELATIF AUX INTERVENTIONS DES PERSONNELS SOUS CONVENTION DE FORFAIT.
Thématiques : Forfaits (en heures, en jours)
Référence : T09221030146
SIRET : 30340959300520
Signataires : CGT - CGT-FO
Date de signature : 08/12/2021
Date de mise à jour : 05/01/2022
Date de fin : 01/01/2024
Accord relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise au titre de l'année 2020
Thématiques : Système de prime (autre qu'évolution); Autre, précisez
Référence : T09220022652
SIRET : 30340959300520
Signataires : CGT - CFE-CGC - CGT-FO
Date de signature : 25/11/2020
Date de mise à jour : 04/01/2021
Date de fin : 01/01/2999
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
Thématiques : Droit à la déconnexion et outils numériques; Autre, précisez; Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Référence : A09218029348
SIRET : 30340959300520
Signataires : CFTC - CGT - CFE-CGC
Date de signature : 27/11/2017
Date de mise à jour : 20/09/2018
Date de fin : 01/01/2999
Accord relatif à la négociation sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise (NAO) au titre de l'année 2018
Thématiques : Dispositifs don de jour et jour de solidarité; Télétravail; Autre, précisez
Référence : T09219006915
SIRET : 30340959300520
Signataires : CGT - CFTC - Autre - CFE-CGC
Date de signature : 21/12/2018
Date de mise à jour : 25/01/2019
Date de fin : 01/01/2999
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
Thématiques : Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention); Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
Référence : T09220022653
SIRET : 30340959300520
Signataires : CGT-FO - CGT - CFDT
Date de signature : 22/09/2020
Date de mise à jour : 08/01/2021
Date de fin : 31/12/2023
Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition aux facteurs de risques professionnels
Thématiques : Autres dispositions de conditions de travail (CHSCT, médecine du travail, politique générale de prévention); Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation)
Référence : T09220022653
SIRET : 30340959300520
Signataires : CGT-FO - CGT - CFDT
Date de signature : 22/09/2020
Date de mise à jour : 08/01/2021
Date de fin : 31/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
Thématiques : Droit à la déconnexion et outils numériques; Autre, précisez; Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Référence : A09218029348
SIRET : 30340959300520
Signataires : CFTC - CGT - CFE-CGC
Date de signature : 27/11/2017
Date de mise à jour : 20/09/2018
Date de fin : 01/01/2999
Accord relatif à la qualité de vie au travail
Thématiques : Télétravail; Mobilité (géographique, professionnelle - promotions); QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle; Droit à la déconnexion et outils numériques
Référence : T09219007011
SIRET : 30340959300520
Signataires : Autre - CFDT - CFTC
Date de signature : 21/12/2018
Date de mise à jour : 25/01/2019
Date de fin : 25/01/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
Thématiques : Autres dispositions Egalité professionnelle; QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle; Non discrimination - Diversité; Egalité salariale F/H
Référence : T09219015480
SIRET : 30340959300520
Signataires : CGT-FO - CFE-CGC - CGT - CFDT
Date de signature : 29/10/2019
Date de mise à jour : 06/01/2020
Date de fin : 30/12/2022
Avenant n°1 : Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Entreprise
Thématiques : Compte épargne temps; PERCO et PERCOI
Référence : T09219007224
SIRET : 30340959300520
Signataires : CFDT - CFE-CGC - CFTC - CGT - Autre
Date de signature : 21/12/2018
Date de mise à jour : 19/02/2019
Date de fin : 01/01/2999