ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE
Thématiques : Autre, précisez
Référence : T07720003521
SIRET : 31547444500022
Signataires : CFTC
Date de signature : 27/03/2020
Date de mise à jour : 09/06/2020
Date de fin : 31/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE
Thématiques : Autre, précisez
Référence : T07720003521
SIRET : 31547444500022
Signataires : CFTC
Date de signature : 27/03/2020
Date de mise à jour : 09/06/2020
Date de fin : 31/12/2020
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
Thématiques : Système de prime (autre qu'évolution); Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT); Système de rémunération (autres qu'évolution); Autres dispositions Egalité professionnelle
Référence : T07719002786
SIRET : 31547444500022
Signataires : CFTC
Date de signature : 23/07/2019
Date de mise à jour : 18/10/2019
Date de fin : 22/07/2020
ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2022
Thématiques : Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Référence : T07722006507
SIRET : 31547444500022
Signataires : CFTC
Date de signature : 05/01/2022
Date de mise à jour : 21/01/2022
Date de fin : 04/01/2023
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019
Thématiques : Système de prime (autre qu'évolution); Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT); Système de rémunération (autres qu'évolution); Autres dispositions Egalité professionnelle
Référence : T07719002786
SIRET : 31547444500022
Signataires : CFTC
Date de signature : 23/07/2019
Date de mise à jour : 18/10/2019
Date de fin : 22/07/2020
Accord collectif instituant un régime de frais de santé obligatoire pour les salariés de la SAS DELISLE LOGISTIQUE
Thématiques : Couverture complémentaire santé - maladie
Référence : T07719002824
SIRET : 31547444500022
Signataires : CFTC
Date de signature : 14/10/2019
Date de mise à jour : 28/10/2019
Date de fin : 01/01/2999
ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ANNEE 2022
Thématiques : Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Référence : T07722006507
SIRET : 31547444500022
Signataires : CFTC
Date de signature : 05/01/2022
Date de mise à jour : 21/01/2022
Date de fin : 04/01/2023
Accord collectif instituant un régime de frais de santé obligatoire pour les salariés de la SAS DELISLE LOGISTIQUE
Thématiques : Couverture complémentaire santé - maladie
Référence : T07719002824
SIRET : 31547444500022
Signataires : CFTC
Date de signature : 14/10/2019
Date de mise à jour : 28/10/2019
Date de fin : 01/01/2999
Accord collectif d'entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement de frais de santé
Thématiques : Couverture complémentaire santé - maladie
Référence : T07722007929
SIRET : 31547444500022
Signataires : CFTC
Date de signature : 10/11/2022
Date de mise à jour : 06/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Protocole d'accord à la négociation annuelle et obligatoire année 2023
Thématiques : Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail; Egalité salariale F/H; Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
Référence : T07723008288
SIRET : 31547444500022
Signataires : CFTC
Date de signature : 23/01/2023
Date de mise à jour : 26/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
Thématiques : Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique; Droit à la déconnexion et outils numériques
Référence : T00223060032
SIRET : 31547444500022
Signataires : CFTC
Date de signature : 11/09/2023
Date de mise à jour : 21/09/2023
Date de fin : 31/12/2023