Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
Thématiques : QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle; Non discrimination - Diversité; Egalité salariale F/H; Autres dispositions Egalité professionnelle
Référence : T07220002804
SIRET : 31742823300074
Signataires :
Date de signature : 17/11/2020
Date de mise à jour : 26/02/2021
Date de fin : 16/11/2024
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
Thématiques : QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle; Non discrimination - Diversité; Egalité salariale F/H; Autres dispositions Egalité professionnelle
Référence : T07220002804
SIRET : 31742823300074
Signataires :
Date de signature : 17/11/2020
Date de mise à jour : 26/02/2021
Date de fin : 16/11/2024
Accord relatif à la mise en place du travail en continu au sein des établissements de la Sarthe de la société PAPREC CRV
Thématiques : Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles); Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
Référence : T07223005097
SIRET : 31742823300074
Signataires :
Date de signature : 21/03/2023
Date de mise à jour : 13/07/2023
Date de fin : 31/12/2030
ACCORD D'ETABLISSEMENT PARITE FEM/HO ET QVT
Thématiques : QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle; Autres dispositions Egalité professionnelle; Egalité salariale F/H; Non discrimination - Diversité
Référence : T01722003923
SIRET : 31742823300637
Signataires : CGT-FO
Date de signature : 28/06/2022
Date de mise à jour : 19/08/2022
Date de fin : 27/06/2023
Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
Thématiques : Autre, précisez
Référence : T01721002872
SIRET : 31742823300637
Signataires : UNSA - CGT-FO
Date de signature : 17/05/2021
Date de mise à jour : 17/08/2021
Date de fin : 16/05/2022
Accord d'entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
Thématiques : Autre, précisez
Référence : T01721002872
SIRET : 31742823300637
Signataires : UNSA - CGT-FO
Date de signature : 17/05/2021
Date de mise à jour : 17/08/2021
Date de fin : 16/05/2022
ACCORD D'ETABLISSEMENT PARITE FEM/HO ET QVT
Thématiques : Autres dispositions Egalité professionnelle; QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle; Non discrimination - Diversité; Egalité salariale F/H
Référence : T01721002735
SIRET : 31742823300637
Signataires : UNSA - CGT-FO
Date de signature : 14/04/2021
Date de mise à jour : 27/04/2021
Date de fin : 13/04/2025
ACCORD D'ETABLISSEMENT PARITE FEM/HO ET QVT
Thématiques : Autres dispositions Egalité professionnelle; QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle; Non discrimination - Diversité; Egalité salariale F/H
Référence : T01721002735
SIRET : 31742823300637
Signataires : UNSA - CGT-FO
Date de signature : 14/04/2021
Date de mise à jour : 27/04/2021
Date de fin : 13/04/2025
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
Thématiques : Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Référence : T03520005123
SIRET : 31742823300710
Signataires : CFTC
Date de signature : 23/01/2020
Date de mise à jour : 06/04/2020
Date de fin : 01/01/2999
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
Thématiques : QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle; Autres dispositions Egalité professionnelle; Egalité salariale F/H; Non discrimination - Diversité
Référence : T03520007091
SIRET : 31742823300710
Signataires : CFTC
Date de signature : 16/12/2020
Date de mise à jour : 22/01/2021
Date de fin : 15/12/2024
UN ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
Thématiques : Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Référence : T03520005123
SIRET : 31742823300710
Signataires : CFTC
Date de signature : 23/01/2020
Date de mise à jour : 06/04/2020
Date de fin : 01/01/2999
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail
Thématiques : QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle; Autres dispositions Egalité professionnelle; Egalité salariale F/H; Non discrimination - Diversité
Référence : T03520007091
SIRET : 31742823300710
Signataires : CFTC
Date de signature : 16/12/2020
Date de mise à jour : 22/01/2021
Date de fin : 15/12/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
Thématiques : Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Référence : T00619002433
SIRET : 31742823300736
Signataires :
Date de signature : 28/06/2019
Date de mise à jour : 22/07/2019
Date de fin : 01/01/2999
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
Thématiques : Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Référence : T00622006474
SIRET : 31742823300736
Signataires :
Date de signature : 14/03/2022
Date de mise à jour : 28/03/2022
Date de fin : 31/12/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DU CSE
Thématiques : Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Référence : T00622006474
SIRET : 31742823300736
Signataires :
Date de signature : 14/03/2022
Date de mise à jour : 28/03/2022
Date de fin : 31/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
Thématiques : Heures supplémentaires (contingent, majoration)
Référence : T00619002433
SIRET : 31742823300736
Signataires :
Date de signature : 28/06/2019
Date de mise à jour : 22/07/2019
Date de fin : 01/01/2999
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