SCE Y.FOUCARD ET FILS
(321 469 603)
DOCUMENTS SOCIETE PROFILE PREMIUM
Extrait KBIS
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Situation Sirene
Situation Sirene
N° de TVA
N° de TVA
Coordonnées
Coordonnées
Statuts Société
Statuts Société
Info légale & documents de la société
Statut de l'entreprise
Actif
Adresse
34 Rte De Saint Emilion 33570 Puisseguin
Activité
Culture de la vigne
Effectif
6 à 9 salariés
Création
09/02/1981
Informations Juridiques de SCE Y.FOUCARD ET FILS
SIREN :
321 469 603
SIRET (siège) :
321 469 603 00013
Forme juridique :
Autre société civile
TVA intracommunautaire :
Capital social :
8 136,00 €
Date de clôture d’exercice comptable :
31/12/2023
Numéro RCS :
321 469 603 R.C.S. Libourne
Inscription au RCS :
RADIÉ
INSCRIT
NON-INSCRIT
Inscription au RM :
RADIÉ
INSCRIT
NON-INSCRIT
Activité de la société SCE Y.FOUCARD ET FILS
Activité principale déclarée :
exploitation d'un domaine agricole et viticole
Code NAF ou APE :
01.21Z -
Culture de la vigne
Domaine d’activité :
Culture et production animale, chasse et services annexes
Dirigeants de l’entreprise SCE Y.FOUCARD ET FILS
Gérant, Associé indéfiniment responsable
Jean Yves Foucard
Date de naissance : 17/12/1952
Occupe ce poste depuis
le 09/02/2015
Gérant, Associé indéfiniment responsable
Michel Lucien Foucard
Date de naissance : 26/02/1949
Occupe ce poste depuis
le 28/09/2018
Associé indéfiniment responsable
Antonia Van Den Branden
Date de naissance : 25/06/1953
Occupe ce poste depuis
le 09/02/2015
Associé indéfiniment responsable
Marie Noëlle Caroline Driguet
Date de naissance : 01/01/1953
Occupe ce poste depuis
le 09/02/2015
Établissements de SCE Y.FOUCARD ET FILS
SIRET : 321 469 603 00021
Créé le Début activité 09/02/1981
Chateau De Musset 33500 Lalande-De-Pomerol
Culture et production animale, chasse et services annexes
Cet établissement est
EN ACTIVITÉ
SIRET : 321 469 603 00013
Créé le Début activité 09/02/1981
34 Rte De Saint Emilion 33570 Puisseguin
Culture et production animale, chasse et services annexes
Cet établissement est
EN ACTIVITÉ
SIRET : 321 469 603 00001
Créé le Début activité 20/03/1981
Château Chêne Vieux 34 Route De St Emilion 33570 Puisseguin
Cet établissement est
FERMÉE
SIRET : 321 469 603 00002
Créé le Début activité 20/03/1981
Château De Musset 33500 Lalande-De-Pomerol
Cet établissement est
FERMÉE
Extrait KBIS
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Situation Sirene
Situation Sirene
N° de TVA
N° de TVA
Coordonnées
Coordonnées
Statuts Société
Statuts Société
Annonces BODACC de SCE Y.FOUCARD ET FILS
MODIFICATION
RCS de Libourne
Publié le
19/04/2011
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION Y. FOUCARD ET FILS
Description : augmentation de capital
Administration :
Gérant associé indéfiniment responsable : FOUCARD Jean Yves Associé indéfiniment responsable : FOUCARD Michel Lucien Associé indéfiniment responsable : CAMALLONGA Yvonne Associé indéfiniment responsable : VAN DEN BRANDEN Antonia Associé indéfiniment responsable : DRIGUET Marie Noëlle Caroline
MODIFICATION
RCS de Libourne
Publié le
24/02/2015
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION Y. FOUCARD ET FILS
Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
Administration :
Données non disponibles
MODIFICATION
RCS de Libourne
Publié le
29/06/2017
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION Y. FOUCARD ET FILS
Description : modification survenue sur le capital (augmentation)
Administration :
Données non disponibles
MODIFICATION
RCS de Libourne
Publié le
09/10/2018
Dénomination : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION Y. FOUCARD ET FILS
Description : modification survenue sur l'administration
Administration :
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Foucard, Michel Lucien
Documents Juridiques de SCE Y.FOUCARD ET FILS
- Déposé : Nomination de co-gérant Michel FOUCARD
- Déposé : Modification(s) statutaire(s) Modification de l'article 6, 7
- Déposé : Augmentation du capital social de 556€ par apports en numéraire, le portant de 7 580€ à 8 136€
- Déposé : Modification(s) statutaire(s)
- Déposé : Augmentation du capital social d'une somme de 2 540 euros capital de 5 040 euros porté à 7 580 euros
- Déposé : Modification(s) statutaire(s) articles 6 et 7 des statuts
- Déposé : Modification(s) statutaire(s) Modification de l'article 7
- Déposé : Cession ou donation de parts Suite à la succession de Madame Yvonne FOUCARD / Michel FOUCARD et Jean-Yves FOUCARD
- Déposé : Modification(s) statutaire(s)
- Déposé : Augmentation du capital social
- Déposé : Modification(s) statutaire(s)
- Déposé : Cession ou donation de parts
- Déposé : Cession ou donation de parts
- Déposé : Changement(s) de gérant(s)
Comptes annuels de SCE Y.FOUCARD ET FILS
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Finances de SCE Y.FOUCARD ET FILS
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Actionnaires et bénéficiaires effectifs de SCE Y.FOUCARD ET FILS
MICHEL lucien FOUCARD
01/02/1949
Bénéficiaire effectif
depuis le 07/05/2019
Pouvoirs
Bénéficiaire indirect par l'intermédiaire d'un groupe de personnes
La propriété de l'entreprise
Parts
Votes
Possession de parts sur la base d'un acte juridique
Total : 49.8%
Indivision propriete
Par une personne morale
Total : 0%
Indivision propriete
Par une personne morale
Total : -1%
Indivision propriete
Par une personne morale
JEAN YVES charles FOUCARD
01/12/1952
Bénéficiaire effectif
depuis le 07/05/2019
Pouvoirs
Bénéficiaire indirect par l'intermédiaire d'un groupe de personnes
La propriété de l'entreprise
Parts
Votes
Possession de parts sur la base d'un acte juridique
Total : 49.8%
Indivision propriete
Par une personne morale
Total : 0%
Indivision propriete
Par une personne morale
Total : -1%
Indivision propriete
Par une personne morale
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Situation Sirene
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N° de TVA
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Statuts Société
Statuts Société
Procédures collectives de SCE Y.FOUCARD ET FILS
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Observations de l'entreprise SCE Y.FOUCARD ET FILS
Numero : 1
Etat : Ajout
Historique : JAL : LE RESISTANT
Marques déposées par SCE Y.FOUCARD ET FILS
Château Chêne-Vieux
Enregistrée le 07/02/2000
Expire le 07/02/2010
Statut :
Marque expirée
Classes :
33
Numéro : FR3007099
Château Chêne-Vieux
Enregistrée le 29/09/2014
Expire le 29/09/2024
Statut :
Marque enregistrée
Classes :
33
Numéro : FR4122600
Château de Musset
Enregistrée le 07/02/2000
Expire le 07/02/2010
Statut :
Marque expirée
Classes :
33
Numéro : FR3007100
Château de Musset
Enregistrée le 29/09/2014
Expire le 29/09/2024
Statut :
Marque enregistrée
Classes :
33
Numéro : FR4122603
DOCUMENTS SOCIETE PROFILE PREMIUM
Extrait KBIS
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Situation Sirene
Situation Sirene
N° de TVA
N° de TVA
Coordonnées
Coordonnées
Statuts Société
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Societe Profile
0800 75 77 57
contact@societe-profile.fr
1 Pl. de Valois, 75001 Paris, France
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